Délibérations du conseil​

Ordre du jour Compte-rendu de la séance du 5 avril 2023 Note de synthèse du Conseil municipal du 14 avril 2023 Délibération pour frais croisés

Ordre du jour Compte-rendu de la séance du 23 février 2023 Note de synthèse du Conseil municipal du 5 avril 2023 Délibération pour l’institution d’une

Ordre du jour Délibération pour adhérer à la compétence Énergies du Sictiam Délibération pour la vente d’un terrain Délibération pour l’acquisition de parcelles départementales Délibération

Ordre du jour Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023 Décision Modificative du budget N°2

Délibération pour le renouvellement d’une convention de captage de source au Col de Braus Délibération pour attribuer une subvention pour ravalement de façade au 18

Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à signer une promesse d’achat pour un terrain agricole situé quartier St Gervais Délibération pour autoriser Monsieur le Maire