Publications concernant "Arrêtés"

Info brûlage

Publié le 7 octobre 2018 dans Actualités, Actualités à la Une

Info brûlage

Le brûlage des végétaux est soumis à certaines conditions.

Dans tous les cas, la période de brûlage doit être respectée pour la sécurité de tous, les heures de brûlage également pour limiter la pollution atmosphérique et les végétaux doivent être SECS.

Chaque fois que la fumée du brasier est blanche et épaisse, c’est que les végétaux ne sont pas assez secs …

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Péril : Montée des Romains

Publié le 8 juillet 2018 dans Actualités, Actualités à la Une

Péril : Montée des Romains

Dans le cadre de la procédure en cours concernant l’immeuble sis 2 Montée des Romains, un nouveau rapport d’expertise a été émis. Ce dernier réaffirme le principe de sécurité et de protection de la population qui incombe à la commune. Ainsi, il est nécessaire de remettre en place le périmètre de sécurité adéquat autour dudit immeuble.

Dans ce cadre, je vous informe que la commune va ….

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Béroulf – Sainte Sabine : Reconnue en état de catastrophe naturelle

Publié le 5 juillet 2018 dans Actualités, Actualités à la Une

Béroulf – Sainte Sabine : Reconnue en état de catastrophe naturelle

Suite au glissement de terrain du 14 avril 2018 ayant emporté la route communale permettant l’accès au hameau de Béroulf, la commune de Sospel a été reconnue en état de catastrophe naturelle mouvements de terrain par arrêté interministériel du 26 juin 2018, publié le 5 juillet 2018.

Cette reconnaissance peut ouvrir droit à la garantie des assurés contre les effets des catastrophes naturelles.

Les sinistrés disposent d’un délai de 10 jours maximum après publication ….

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Lit de la rivière au niveau du pont de la Concorde

Publié le 15 mars 2017 dans Actualités, Actualités à la Une

Lit de la rivière au niveau du pont de la Concorde

Vous êtes sûrement nombreux à avoir constaté que le seuil du lit de la Bévéra juste en aval du pont de la Concorde s’est effondré en partie et que l’eau s’engouffre dans un large trou.

Par mesure de sécurité, il est strictement interdit de s’aventurer dans ce secteur, un arrêté municipal a été pris dans ce sens. Un passage de caméra est prévu dans les prochains jours pour faire un état des lieux et voir quelles sont les dispositions à prendre.

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Arrêté préfectoral n°2015-168 (NATURA 2000)

Publié le 4 mars 2015 dans Actualités, Arrêtés

Arrêté préfectoral n° 2015-168 du 3 mars 2015 fixant la liste prévue, au 2° du III de l’article L.414-4 et au 2° du IV de l’article 414-4 du code de l’environnement des documents de planifications, programme, projets, manifestations et interventions soumis à évaluation des incidences NATURA 2000

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