Séance du 1er juin 2018

Publié le 9 juillet 2018

Délibération portant autorisation de signature pour une convention avec l’association EO III Agaisenbouton-doc-mini

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité, autorise Madame le Maire à signer la convention avec l’association EO III Agaisen ainsi que l’autorise à signer tout document y afférent

 


Délibération portant autorisation de signature d’une convention de partenariat avec Agora Côte d’Azur dans le cadre des Baroquialesbouton-doc-mini

Le conseil municipal à l’unanimité, autorise Madame le Maire à signer la convention avec AGORA Côte D’Azur ainsi que tout document y afférant

 


Délibération portant autorisation de signature d’un mandat de gestion avec l’association AGIS 06bouton-doc-mini

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité autorise Madame le Maire à signer un mandat de gestion et convention de mandat financier avec AGIS 06

 


Délibération portant subvention exceptionnelle pour l’association « les racines du pays Niçois »bouton-doc-mini

Le conseil municipal à l’unanimité, autorise Madame le Maire à signer la convention avec AGORA Côte D’Azur ainsi que tout document y afférant

 


Délibération modificative portant débat du PADDbouton-doc-mini

Le conseil municipal après en avoir débattu, prends acte du PADD

 


Délibération portant subvention à l’O.C.C.Ebouton-doc-mini

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité, autorise Madame le Maire à procéder au versement de ladite subvention de 200,00 € auprès de l’OCCE

 


Délibération pour la vente de 4 appartements communauxbouton-doc-mini

Le conseil municipal à l’unanimité, après en avoir délibéré décide de la vente de l’immeuble sis 16 Bd de la 1ere DFL comprenant 4 appartements, section AB N° 286

 


Délibération portant subvention exceptionnelle pour l’association bévéra randobouton-doc-mini

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité, autorise Madame le Maire à procéder au versement de ladite subvention exceptionnelle de 200,00 € auprès de l’association Beverarando afin de l’aider à financer la formation de l’accompagnatrice agréé.

 


Délibération portant subvention pour la Société Erilia projet de construction résidence St Sébastienbouton-doc-mini

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité, accorde ladite subvention à la société ERILIA et autorise Madame le maire à faire procéder à une décision modificative budgétaire

 


Délibération modificative pour l’opération NUMERUbouton-doc-mini

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité, approuve lesdits changement de dénomination au nombre de cinq

 


Délibération portant approbation du règlement voiriebouton-doc-mini

Suite à cette consultation, aucune modification n’ayant été demandées, Madame le Maire, demande au conseil municipal d’approuver ledit règlement

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, approuve à l’unanimité, le règlement voirie tel qu’il lui a été soumis

 


Délibération complémentaire fixant les tarifs pour les festivités « les Baroquiales »bouton-doc-mini

Le conseil municipal à l’unanimité fixe les tarifs à appliquer pour les festivités les Baroquiales

 


Délibération pour le transfert de l’actif et des emprunts de l’eau de la commune vers la CARFbouton-doc-mini

Le conseil municipal à l’unanimité, après avoir ouï l’exposé de Madame le Maire,

  • Approuve la mise à disposition à la CARF des biens et moyens attachés à l’exercice des compétences « Eau potable » et « Assainissement » sur le territoire de la commune de Sospel à compter du 1er janvier 2018
  • Approuve le procès-verbal annexé à la présente délibération
  • Dit que la CARF est substituée à la commune de Sospel dans ses droits et obligations découlant des contrats portant notamment sur des emprunts affectés et des marchés que celle-ci a pu conclure pour l ‘aménagement, l’entretien et la conservation des biens mis à disposition, ainsi que pour le fonctionnement du service
  • Autorise Madame le Maire à signer le procès-verbal et procéder à toutes les formalités nécessaires à sa mise en œuvre

 


Délibération portant approbation du tableau des cadresbouton-doc-mini

Après en avoir délibéré le conseil municipal approuve à l’unanimité le tableau des cadres

 


Délibération pour abrogation des délibérations créant un CT commun et un CHSCT commun entre la commune et le CCAS  de Sospelbouton-doc-mini

Après en avoir délibéré le conseil municipal approuve à l’unanimité l’abrogation des délibérations créant un CT et CHSCT

 


Délibération portant retrait de la délibération du 3/06/1967  confirmée par délibération du 30/09/2016bouton-doc-mini

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité, approuve le retrait des délibérations des 03/06/1967 et du 30/09/2016 actant l’intégration des voies du lotissement de la source dans le domaine public routier communal

 


Délibération portant signature d’une autorisation d’occupation temporaire du site du Monte Grosso avec l’association Soccabouton-doc-mini

Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise Madame le Maire à signer la convention avec l’association SOCCA ainsi que l’autorise à signer tout document y afférent

 


 

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