Séance du 15 Mars 2016

Publié le 16 mars 2016

bouton-doc-miniDélibération portant approbation d’une convention pour la mise en œuvre par le SDEG d’ampoule à LED

Le conseil municipal à l’unanimité après proposition de Madame le Maire décide d’approuver la convention.


bouton-doc-miniDélibération portant demande de subventions pour la mission d’AMO pour la restructuration du groupe scolaire et la création de la nouvelle salle des fêtes

Après avoir ouï l’exposé de Madame le Maire, le conseil municipal à l’unanimité autorise Madame le Maire à solliciter les subventions maximales pouvant être obtenues par l’Etat et le Conseil Départemental des Alpes Maritimes et à signer tout document y afférent.


bouton-doc-miniDélibération portant demande de subventions pour la mise en accessibilité des ERP de la commune

Après avoir ouï l’exposé de Madame le Maire, le conseil municipal à l’unanimité autorise Madame le Maire à solliciter les subventions maximales pouvant être obtenues par l’Etat et le Conseil Départemental des Alpes Maritimes et à signer tout document y afférent.


bouton-doc-miniDélibération portant demande de subventions pour la rénovation et l’isolation de bâtiments communaux

Après avoir ouï l’exposé de Madame le Maire, le conseil municipal à l’unanimité approuve les travaux concernant la rénovation et l’isolation de bâtiments communaux et autorise Madame le Maire et à signer tout document y afférent


bouton-doc-miniDélibération portant demande de subventions pour la rénovation des réseaux d’eaux usées

Après avoir ouï l’exposé de Madame le Maire, le conseil municipal à l’unanimité approuve les travaux concernant la rénovation et l’isolation de bâtiments communaux et autorise Madame le Maire et à signer tout document y afférent


bouton-doc-miniDélibération portant projet de création de jardins partagés

Après avoir ouï l’exposé de son rapporteur, le conseil municipal entérine le projet de création de jardins partagés et de jardins pédagogiques.


bouton-doc-miniDélibération portant autorisation de signature de la convention « Vol libre »

Après avoir ouï l’exposé de Madame le Maire, le conseil municipal à l’unanimité autorise Madame le Maire à signer la convention de partenariat pour la pérennisation du vol libre sur la commune de Sospel site de décollage de Lavina et des monts Agaisen et Grosso, site d’atterrissage du village et autorisation de passage sans aménagement.