Séance du 13 janvier 2017

Publié le 14 février 2017

bouton-doc-miniDélibération portant demande de subvention pour le changement des fenêtres du groupe scolaire

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la proposition qui lui est faite


bouton-doc-miniDélibération sur les tarifs du domaine public

le Conseil Municipal à l’unanimité fixe les tarifs (voir délibération)


bouton-doc-miniDélibération portant approbation du règlement d’occupation du domaine public pour le marché

Après en avoir pris connaissance le Conseil Municipal approuve le règlement


bouton-doc-miniDélibération portant approbation du règlement pour le label « saveurs et savoir faire du terroir »

Après en avoir pris connaissance le Conseil Municipal à l’unanimité approuve le règlement pour le label


bouton-doc-miniDélibération fixant le tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et incomplet et des emplois non permanents

Le Conseil à l’unanimité approuve le tableau


bouton-doc-miniDélibération portant convention de partenariat avec le service pénitentiaire d’insertion et de probation des Alpes Maritimes

le Conseil Municipal à l’unanimité autorise madame le Maire à signer la convention avec le SPIP des Alpes Maritimes


bouton-doc-miniDélibération portant présentation du rapport communautaire d’activités 2015

Le Conseil Municipal à l’unanimité après en avoir pris connaissance prends acte du dit document

Share on FacebookTweet about this on TwitterShare on Google+Pin on PinterestEmail this to someonePrint this page