UrbanismeEau/Assainissement
- Cadastre en ligne : www.cadastre.gouv.fr
- Plan d’Occupation des Sols (dernière mise à jour le 23 avril 2012) : Règlement et plans (2A, 2B, 2C, 2D, 4C2)
- Formulaires CERFA en ligne : www.service-public.fr
- PPR en ligne : http://www.alpes-maritimes.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Les-risques-naturels-et-technologiques/Information-acquereurs-locataires/SOSPEL/2-PPR-APPROUVES-cliquez-ici
- PADD : Réunion publique du 24 mai 2016
- PLU (Diagnostic)
- Loi Montagne : Guide d’application en région PACA
- Demande d’abonnement : Formulaire
- Demande de résiliation : Formulaire
- Demande de raccordement (eau potable) : Formulaire
Occupation du domaine publicOrganisation d’un événement
Retrouvez ici tous les documents et formulaires concernant l’occupation du domaine public pour l’installation de terrasses, étals et matériels mobiles.
- La charte d’occupation du domaine public
- Formulaire SJ-2013-01, pour une demande d’utilisation du domaine public : terrasses, étals et matériels mobiles
- Formulaire SJ-2013-02, pour une demande d’extension occasionnelle de terrasse
- Formulaire SJ-2013-03, pour une demande d’ouverture tardive
Associations : Demandes de subventions
Retrouvez ici tous les documents et formulaires concernant les demandes de subventions à faire avant le 30 Novembre 2017
