Conseil Municipal : Vendredi 9 Novembre 2018 à 18h30

Publié le 6 novembre 2018

Conseil municipalVous êtes invités à assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra en Mairie le Vendredi 9 Novembre 2018 à 18h30

L’ordre du jour est le suivant :

I. Désignation du secrétaire de séance
II. Approbations du compte-rendu des séances des 03 septembre et 14 septembre 2018
III. Délibération portant information sur le rapport d’activités CARF 2017
IV. Délibération portant transfert des restes à réaliser 2017 à la communauté d’agglomération de la Riviera Française : compétence eau et assainissement
V. Délibération autorisant Mme le Maire à signer un contrat avec les partenaires du projet Erasmus
VI. Délibération portant modification N° 4 sur le budget prévisionnel de la commune
VII. Délibération portant modification du tableau des cadres
VIII. Délibération portant attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de la nouvelle école maternelle et le centre de loisirs
IX. Délibération autorisant Mme le Maire à déposer une demande de défrichement dans le cadre de la construction de la nouvelle route
X. Délibération autorisant Mme le Maire à déposer une demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation éventuelle d’une évaluation environnementale
XI. Délibération autorisant Mme le Maire à signer la convention de groupement de commande marchés d’assurance avec la CARF
XII. Questions diverses

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