Conseil Municipal : Vendredi 6 Avril 2018 à 18h45

Publié le 31 mars 2018

Conseil municipalVous êtes invités à assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra en Mairie le Vendredi 6 Avril 2018 à 18h45

L’ordre du jour est le suivant :

I. Désignation du secrétaire de séance
II. Election du président de séance
III. Délibération portant vote du compte de gestion de la commune
IV. Délibération portant vote du compte administratif de la commune
V. Délibération portant vote du compte de gestion de l’eau et assainissements
VI. Délibération portant vote du compte administratif de l’eau et assainissements
VII. Délibération portant clôture du budget eau et assainissement : transfert des excédents sur le budget communal pour reversement à la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française
VIII. Délibération portant affectation de résultat pour le budget communal
IX. Délibération portant établissement des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2018
X. Délibération portant vote du budget prévisionnel de la commune
XI. Délibération portant autorisation pour les dépenses imprévues et virements de crédit pour le budget communal
XII. Délibération portant modification du tableau des cadres
XIII. Délibération portant approbation d’une convention avec la coopérative agricole
XIV. Délibération portant approbation du programme et de l’enveloppe budgétaire pour lancer la maitrise d’œuvre de l’école
XV. Délibération portant convention avec le parc national du Mercantour pour la mise en place d’un atlas de la biodiversité communale sur le territoire de la commune de Sospel
XVI. Délibération portant approbation d’un protocole d’accord pour la valorisation du foncier de la commune de Sospel dans le domaine des télécommunications
XVII. Délibération portant attribution de subventions aux associations 2018
XVIII. Questions diverses