Conseil Municipal : Vendredi 1 Juin 2018 à 18h30

Publié le 30 mai 2018

Conseil municipalVous êtes invités à assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra en Mairie le Vendredi 1 Juin 2018 à 18h30

L’ordre du jour est le suivant :

I. Désignation du secrétaire de séance
II. Approbations du compte-rendu de la séance du 15 mars 2018
III. Approbations du compte-rendu de la séance du 6 avril 2018
IV. Décisions du Maire prise par délégation du conseil municipal
V. Délibération portant autorisant de signature pour une convention avec l’association EO III Agaisen
VI. Délibération portant autorisation de signature d’une convention de partenariat avec Agora Côte d’Azur dans la cadre des Baroquiales
VII. Délibération portant autorisation de signature d’un mandat de gestion avec l’association AGIS 06
VIII. Délibération portant subvention exceptionnelle pour l’association « les racines du pays Niçois »
IX. Délibération modificative portant débat du PADD
X. Délibération portant subvention à l’O.C.C.E.
XI. Délibération pour la vente de 4 appartements communaux
XII. Délibération portant subvention exceptionnelle pour l’association Beverarando
XIII. Délibération portant subvention pour la Société ERILIA projet de construction résidence St Sébastien
XIV. Délibération modificative pour l’opération NUMERU
XV. Délibération portant approbation du règlement voirie
XVI. Délibération complémentaire fixant les tarifs pour les festivités « les Baroquiales »
XVII. Délibération pour le transfert de l’actif et des emprunts de l’eau de la commune vers la CARF
XVIII. Délibération pour modification du tableau des cadres
XIX. Délibération pour abrogation des délibérations créant un CT commun et un CHSCT commun entre la commune et le CCAS de Sospel
XX. Délibération portant retrait de la délibération du 3/06/1967 confirmée par délibération du 30/09/2016
XXI. Délibération portant signature d’une autorisation d’occupation temporaire du site du Monte Grosso avec l’association Socca.
XXII. Questions diverses

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