Conseil Municipal : Lundi 3 Septembre 2018 à 18h30

Publié le 28 août 2018

Conseil municipalVous êtes invités à assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra en Mairie le Lundi 3 Septembre 2018 à 18h30

L’ordre du jour est le suivant :

I. Désignation du secrétaire de séance
II. Approbations du compte-rendu de la séance du 02 juillet 2018
III. Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal en application de l’article L2122-22 du CGCT
IV. Délibération portant autorisant de signature pour une convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial (PEDT)
V. Délibération portant application des nouvelles dispositions du code de l’urbanisme pour le Plan Local d’Urbanisme en cours d’élaboration
VI. Délibération portant retrait de la délibération du 1er juin 2018 portant autorisation d’un mandat de gestion avec l’association AGIS 06
VII. Délibération portant approbation d’un nouveau mandat de gestion avec l’association AGIS 06
VIII. Délibération modificative pour l’opération NUMERU renommant une voie privée
IX. Délibération modificative portant déclaration préalable à l’édification des clôtures
XX. Délibération autorisant Mme le Maire à signer un protocole d’accord transactionnel avec les consorts CAIRASCHI/FOSSEN
XI. Délibération pour signature convention relative à la mise à disposition du stade municipal et de ses dépendances ALGECO
XII. Délibération pour signature convention relative à l’utilisation des vestiaires et sanitaires de la salle omnisports avec l’ASS section Football
XIII. Délibération portant renouvellement de la convention unique d’offre de services proposé par le centre de gestion de la fonction publique territoriale des Alpes Maritimes (CDG06)
XIV. Délibération portant signature de la convention d’application de la charte du Parc National du Mercantour
XV. Délibération portant modification du tableau des cadres
XVI. Délibération portant modification de la convention avec la coopérative agricole approuvée le 6 avril 2018
XVII. Délibération portant demande de subvention pour la rénovation de façade
XVIII. Délibération portant décision modificative budgétaire n°2
XIX. Questions diverses

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