Conseil Municipal : Lundi 1 Avril 2019 à 19h00

Posted on 25 mars 2019

Conseil municipalVous êtes invités à assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra en Mairie le Lundi 1 Avril 2019 à 19h00

L’ordre du jour est le suivant :

I. Désignation du secrétaire de séance
II. Approbation du compte-rendu de la séance du 07 mars 2019
III. Election du président de séance
IV. Délibération portant approbation de la convention de partenariat avec AGORA Côte d’Azur
V. Délibération portant modification des tarifs d’occupation du domaine public : intégration d’un prix pour les places de taxi et intégration d’un prix moins-value pour les forains les jours de pluie
VI. Délibération autorisant la convention avec la Mairie de Menton pour une police pluri-communale
VII. Délibération portant incorporation du bien cadastré A 627 dans le domaine privé communal
VIII. Délibération portant incorporation du bien cadastré AC 70 dans le domaine privé communal
IX. Délibération portant vente d’un terrain non bâti cadastré D 859
X. Délibération portant vente d’un terrain non bâti cadastré A 287
XI. Délibération portant modification du tableau des cadres
XII. Délibération portant approbation du règlement des jardins partagés
XIII. Délibération portant vote du compte de gestion de la commune
XIV. Délibération portant vote du compte administratif de la commune
XV. Délibération portant affectation de résultat pour le budget communal
XVI. Délibération portant établissement des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2019
XVII. Délibération portant vote du budget prévisionnel
XVIII. Délibération portant autorisation pour les dépenses imprévues et virements de crédit pour le budget communal
XIX. Délibération portant frais croisés entre le CCAS et la commune
XX. Délibération portant vote des subventions aux associations 2019
XXI. Délibération portant attribution du marché 2019/MPT/003
XXII. Questions diverses