Conseil Municipal : Jeudi 30 Novembre 2017 à 18h30

Publié le 26 novembre 2017

Conseil municipalVous êtes invités à assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra en Mairie le Jeudi 30 Novembre 2017 à 18h30

L’ordre du jour est le suivant :

I. Désignation du secrétaire de séance
II. 2. Approbation compte-rendu de la séance du 22 septembre 2017 et du 06 octobre 2017
III. Délibération modificative relative à la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
IV. Vote des ratios promus/promouvables pour les avancements de grade
V. Délibération indemnité représentative de logement allouée aux instituteurs et institutrices non logés-taux pour l’année 2017
VI. Modification du tableau des cadres
VII. Groupement de commande marchés d’assurances
VIII. Délibération pour la réalisation de travaux d’éclairage public
IX. Délibération portant sur la création d’une opération d’investissement N° 417
X. Décision modificative N° 1 de l’exercice 2017 du budget Eau et Assainissement
XI. Questions diverses

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