Conseil Municipal : Vendredi 13 Janvier 2017 à 18h00

Publié le 6 janvier 2017

Conseil municipalVous êtes invités à assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra en Mairie le Vendredi 13 Janvier 2017 à 18H00

L’ordre du jour est le suivant :

I. Désignation du secrétaire de séance
II. Délibération portant demande de subvention pour le changement des fenêtres du groupe scolaire et des bâtiments de la caserne Salel
III. Délibération portant modification des tarifs d’occupation du domaine public
IV. Délibération portant approbation du règlement d’occupation du domaine public pour le marché
V. Délibération portant approbation du règlement pour le label « Saveurs et savoir-faire du terroir »
VI. Délibération portant modification du tableau des cadres
VII, Délibération portant convention de partenariat avec le service pénitentiaire d’insertion de de probation des Alpes Maritimes
VIII. Délibération portant présentation du rapport communautaire d’activité 2015.
IX. Questions diverses