Séance du 10 janvier 2020
– Instauration du droit de préemption urbain
– Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité délibération de principe
– Piste de Béroulf acquisition des parcelles
– DM N°4 budget principal de la commune
Séance du 17 décembre 2019
– Vente appareil PLAS CADASTRES type CARTOTEC BETA
– Vente véhicule utilitaire marque Citroën type jumper
– Vente véhicule type scooter de marque suzuki 125m3
– Tarifs de reproduction du dossier PLU
– CARF rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
– CARF rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
– Marché de rénovation des deux terrains de tennis
– Tarifs des services enfance/ jeunesse situations exceptionnelles
– Approbation des nouveaux statuts de la CARF transfert de la contribution obligatoire versée au SDIS
Séance du 14 novembre 2019
– Approbation du PLU
– Schéma de Cohérence Territoriale de la CARF
– Aménagement de l’espace Parking immeuble les 4 trèfles
– Modification de dénomination de voies NUMERU
– Achat biens Hovsepian et Cunière
– Création de l’opération d’investissement n°440 confortement enrochement ste Marie
– Vente balayeuse mécanisée AZUR MC 200
– Tarifs des services enfance jeunesse rectification erreur de plume
– Attribution d’une subvention à l’association du foyer rural
– Frais de mission mandat spécail ERASMUS+
– Autorisation de recours à l’emprunt
– Désignation d’un coordonnateur communal et recrutement d’agents recenseurs rectificatif
– Recours à des bénévoles à la bibliothèque
– Recours à des bénévoles à la multimédia
Séance du 8 août 2019
– Délibération portant attribution du marché à procédure adapté 2019/MPT/005 « prestations de service pour les accueils périscolaires et extrascolaires
– Délibération portant sur les coupes de bois exercices 2020: validation et destination
Séance du 27 septembre 2019
– Révision des statuts du SDEG 06
– SDEG adhésion à la compétence optionnelle « éclairage publique »
– Incorporation de biens vacants sans maître dans le domaine privé
– Désignation d’un coordonnateur communal et recrutement des agents recenseurs dans le cadre du recensement 2020
– Délibération portant sur la rénovation et mise en conformité des espaces pour la jeunesse
– Convention CEREMA/ Commune de Sospel
Séance du 1er août 2019
– Délibération portant approbation du rapport CARF de la commission locale d’évaluation des transferts de charges de compétence GEMAPI
– Délibération portant approbation du rapport CARF de la commission locale d’évaluation des transferts de charges de compétence Eaux Pluviales Urbaines
– Délibération portant sur la vente de 4 appartements communaux annule et remplace la délibération du 20 décembre 2018 N° 2018-20-12-10
– Délibération pour réalisation de travaux d’éclairage public
– Admission en non-valeur
– Délibération portant résiliation du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de la nouvelle école maternelle et centre de loisirs
– Délibération portant incorporation de biens vacants sans maître dans le domaine privé communal M. PANTANACCE
– Délibération portant incorporation de biens vacants sans maître dans le domaine privé communal-M. SARAMITO
– Délibération portant incorporation de biens vacants sans maître dans le domaine privé communal M. OZENDA
– Délibération portant sur la vente d’un terrain communal – A 285
– Délibération portant sur l’acquisition du bien cadastré B 858
– Délibération portant sur l’acquisition des biens cadastrés B 859 à B 863
– Délibération portant sur l’acquisition du bien cadastré B 842
– Modification de la prime « indemnité spécifique de service »
– Modification de la prime « de service et de rendement »
– Délibération portant sur le tableau des effectifs emplois
