Séance du 1er juin 2018
– Délibération portant autorisation de signature pour une convention avec l’association EO III Agaisen
– Délibération portant autorisation de signature d’une convention de partenariat avec Agora Côte d’Azur dans le cadre des Baroquiales
– Délibération portant autorisation de signature d’un mandat de gestion avec l’association AGIS 06
– Délibération portant subvention exceptionnelle pour l’association « les racines du pays Niçois »
– Délibération modificative portant débat du PADD
– Délibération portant subvention à l’O.C.C.E
– Délibération pour la vente de 4 appartements communaux
– Délibération portant subvention exceptionnelle pour l’association bévéra rando
– Délibération portant subvention pour la Société Erilia projet de construction résidence St Sébastien
– Délibération modificative pour l’opération NUMERU
– Délibération portant approbation du règlement voirie
– Délibération complémentaire fixant les tarifs pour les festivités « les Baroquiales »
– Délibération pour le transfert de l’actif et des emprunts de l’eau de la commune vers la CARF
– Délibération portant approbation du tableau des cadres
– Délibération pour abrogation des délibérations créant un CT commun et un CHSCT commun entre la commune et le CCAS de Sospel
– Délibération portant retrait de la délibération du 3/06/1967 confirmée par délibération du 30/09/2016
– Délibération portant signature d’une autorisation d’occupation temporaire du site du Monte Grosso avec l’association Socca
Séance du 6 avril 2018
– Affectation résultat de la commune
– Approbation du compte administratif 2017 commune
– Approbation du compte de gestion exercice 2017, budget commune
– Approbation du budget primitif 2018 de la commune
– Dépenses imprévues et virements de crédits de la commune
– Approbation du compte administratif 2017, eau et assainissement
– Approbation du compte de gestion exercice 2017 budget eau assainissement
– Approbation du compte administratif 2017 CCAS
– Approbation du compte de gestion exercice 2017 CCAS
– Approbation du budget primitif 2018 CCAS
– Approbation du compte administratif 2017 des aides à domicile
– Approbation du budget primitif des aides à domicile
– Dépenses imprévues et virements de crédits budget CCAS et aides à domicile
– Approbation des délibération créant un CT commun et un CHSCT commun entre la commune et le CCAS
– Délibération portant approbation du programme et de l’enveloppe budgétaire pour lancer la maitrise d’oeuvre de l’école
– Délibération portant approbation d’une convention avec la coopérative
– Délibération fixant le tableau des cadres
– Impôts locaux et vote des taux
– Subventions associations 2018
– Approbation de la suppression de la régie des services Aides à Domicile
Séance du 15 mars 2018
– Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)
– Délibération relative à une convention pour la fourniture de repas
– Délibération relative à la réalisation de travaux d’éclairage public parking Tripodi
– Délibération portant attribution de subvention pour rénovation façade
– Délibération portant sur la mise en oeuvre du règlement départemental de défense extérieure contre l’incendie
– Délibération portant protocole d’accord avec la copropriété du lotissement les Euphorbes
– Délibération portant incorporation d’un bien vacant sans maître au domaine privé communal
– Délibération portant résiliation du marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la nouvelle école maternelle
Séance du 30 janvier 2018
– Délibération portant autorisation de procéder au règlement de frais pour la réparation d’un véhicule privé
– Délibération portant la modification du tableau des cadres
– Délibération autorisant madame le Maire à signer une convention avec la commune de Moulinet pour autorisation d’utilisation du dépôt de carburant de la commune de Sospel
Séance du 12 janvier 2018
– Délibération sur l’attribution du marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la nouvelle école maternelle et le centre de loisirs
Lire plus...Séance du 28 décembre 2017
– Délibération portant autorisation de signature convention d’accès à l’espace sécurisé « mon compte partenaire » avec la CAF
– Tarifs pour l’occupation du domaine public
– Délibération permettant d’étendre le label « saveurs et savoir faire du terroir » à la commune de Moulinet
– Délibération portant l’organisation de battues administratives
– Délibération portant approbation des indemnités de conseils au comptable public 2016
– Délibération portant décision modificatif n°2 de l’exercice 2018 du budget eau et assainissement
– Contrat d’assurance des risques statutaires
– Délibération portant convention de mise à disposition d’un agent communal à la CARF
– Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
– Délibération portant constitution de la commission spéciale pour l’établissement du règlement de voirie
– Délibération portant modification tarif cimetière
– Délibération portant autorisation de procéder au règlement de frais pour la réparation d’un véhicule privé
– Frais croisés
– Délibération portant autorisation de la mise en oeuvre d’un projet dans le cadre du PITER ALPIMED PATRIMOINE
