Séance du 3 septembre 2018
– Délibération portant autorisation de signature de la convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial (PEDT)
– délibération portant application des nouvelles dispositions du code de l’urbanisme pour le Plan Local d’Urbanisme (PLU) en cours d’élaboration
– Délibération portant retrait de la délibération du 1er juin 2018 autorisation de signature d’un mandat de gestion avec l’association AGIS 06
– Délibération modificative pour l’opération NUMERU renommant 7 voies privées
– Délibération portant déclaration préalable à l’édification des clôtures
– Délibération autorisant madame le Maire à signer un protocole d’accord transactionnel avec les consorts CAIRASCHI / FOSSEN
– Délibération pour signature convention relative à la mise à disposition du stade municipal et des dépendances ALGECO
– Délibération pour signature d’une convention relative à l’utilisation des vestiaires et sanitaires de la salle omnisports avec l’ASS section football
– Délibération portant renouvellement de la convention unique d’offres de service proposée par le CDG 06
– Délibération portant signature d’une convention d’application de la charte du parc national du mercantour
– Délibération fixant le tableau des cadres
– Délibération portant modification de la convention avec la coopérative agricole approuvée le 6 avril 2018
– Délibération portant demande de subvention pour la rénovation de façade
– Délibération portant décision modificative budgétaire n°2
Séance du 2 juillet 2018
– Approbation du règlement intérieur périscolaire
– Délibération admission en non valeur
– Délibération taxe de séjour
– Délibération portant modification de la délibération en date du 1er juin « autorisation temporaire du site Monte Grosso avec l’association Socca »
– Délibération portant sur une DM « création de l’opération nouvelle route » accès aux quartiers Béroulf et Ste Sabine
– Délibération portant modification du programme prévisionnel pour la construction de la nouvelle école maternelle
– Délibération portant sur les coupes de bois exercice 2019 : validation et destination
Séance du 1er juin 2018
– Délibération portant autorisation de signature pour une convention avec l’association EO III Agaisen
– Délibération portant autorisation de signature d’une convention de partenariat avec Agora Côte d’Azur dans le cadre des Baroquiales
– Délibération portant autorisation de signature d’un mandat de gestion avec l’association AGIS 06
– Délibération portant subvention exceptionnelle pour l’association « les racines du pays Niçois »
– Délibération modificative portant débat du PADD
– Délibération portant subvention à l’O.C.C.E
– Délibération pour la vente de 4 appartements communaux
– Délibération portant subvention exceptionnelle pour l’association bévéra rando
– Délibération portant subvention pour la Société Erilia projet de construction résidence St Sébastien
– Délibération modificative pour l’opération NUMERU
– Délibération portant approbation du règlement voirie
– Délibération complémentaire fixant les tarifs pour les festivités « les Baroquiales »
– Délibération pour le transfert de l’actif et des emprunts de l’eau de la commune vers la CARF
– Délibération portant approbation du tableau des cadres
– Délibération pour abrogation des délibérations créant un CT commun et un CHSCT commun entre la commune et le CCAS de Sospel
– Délibération portant retrait de la délibération du 3/06/1967 confirmée par délibération du 30/09/2016
– Délibération portant signature d’une autorisation d’occupation temporaire du site du Monte Grosso avec l’association Socca
Séance du 6 avril 2018
– Affectation résultat de la commune
– Approbation du compte administratif 2017 commune
– Approbation du compte de gestion exercice 2017, budget commune
– Approbation du budget primitif 2018 de la commune
– Dépenses imprévues et virements de crédits de la commune
– Approbation du compte administratif 2017, eau et assainissement
– Approbation du compte de gestion exercice 2017 budget eau assainissement
– Approbation du compte administratif 2017 CCAS
– Approbation du compte de gestion exercice 2017 CCAS
– Approbation du budget primitif 2018 CCAS
– Approbation du compte administratif 2017 des aides à domicile
– Approbation du budget primitif des aides à domicile
– Dépenses imprévues et virements de crédits budget CCAS et aides à domicile
– Approbation des délibération créant un CT commun et un CHSCT commun entre la commune et le CCAS
– Délibération portant approbation du programme et de l’enveloppe budgétaire pour lancer la maitrise d’oeuvre de l’école
– Délibération portant approbation d’une convention avec la coopérative
– Délibération fixant le tableau des cadres
– Impôts locaux et vote des taux
– Subventions associations 2018
– Approbation de la suppression de la régie des services Aides à Domicile
Séance du 15 mars 2018
– Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)
– Délibération relative à une convention pour la fourniture de repas
– Délibération relative à la réalisation de travaux d’éclairage public parking Tripodi
– Délibération portant attribution de subvention pour rénovation façade
– Délibération portant sur la mise en oeuvre du règlement départemental de défense extérieure contre l’incendie
– Délibération portant protocole d’accord avec la copropriété du lotissement les Euphorbes
– Délibération portant incorporation d’un bien vacant sans maître au domaine privé communal
– Délibération portant résiliation du marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la nouvelle école maternelle
Séance du 30 janvier 2018
– Délibération portant autorisation de procéder au règlement de frais pour la réparation d’un véhicule privé
– Délibération portant la modification du tableau des cadres
– Délibération autorisant madame le Maire à signer une convention avec la commune de Moulinet pour autorisation d’utilisation du dépôt de carburant de la commune de Sospel
