Délibérations du Conseil municipal

Séance du 1er août 2019

Posted on 4 octobre 2019 in Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Délibération portant approbation du rapport CARF de la commission locale d’évaluation des transferts de charges de compétence GEMAPI
– Délibération portant approbation du rapport CARF de la commission locale d’évaluation des transferts de charges de compétence Eaux Pluviales Urbaines
– Délibération portant sur la vente de 4 appartements communaux annule et remplace la délibération du 20 décembre 2018 N° 2018-20-12-10
– Délibération pour réalisation de travaux d’éclairage public
– Admission en non-valeur
– Délibération portant résiliation du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de la nouvelle école maternelle et centre de loisirs
– Délibération portant incorporation de biens vacants sans maître dans le domaine privé communal M. PANTANACCE
– Délibération portant incorporation de biens vacants sans maître dans le domaine privé communal-M. SARAMITO
– Délibération portant incorporation de biens vacants sans maître dans le domaine privé communal M. OZENDA
– Délibération portant sur la vente d’un terrain communal – A 285
– Délibération portant sur l’acquisition du bien cadastré B 858
– Délibération portant sur l’acquisition des biens cadastrés B 859 à B 863
– Délibération portant sur l’acquisition du bien cadastré B 842
– Modification de la prime « indemnité spécifique de service »
– Modification de la prime « de service et de rendement »
– Délibération portant sur le tableau des effectifs emplois

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Séance du 3 juin 2019

Posted on 14 juin 2019 in Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Création d’un poste d’attaché territorial sur emploi fonctionnel – mise à jour du tableau des effectifs
– Création d’une zone bleue au parking de la Poste

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Séance du 28 mai 2019

Posted on 14 juin 2019 in Délibérations du Conseil municipal

– Retrait de la délibération portant vente des biens situés 3 et 9 rue Domérégo
– Remise gracieuse créance Mme Dallo
– Admission en non valeur
– Renégociation du bail TDF
– Numéru: modification de dénomination de voies
– Convention avec les éditions du rocher
– Convention pour aménagement du site de l’ancienne usine à broyer les ordures
– Autorisation d’occupation temporaire de la chapelle Marie Madeleine par l’association « le cercle du Patrimoine »
– Opposition à l’encaissement des recettes de ventes de bois par l’ONF en lien et place de la commune
– Subvention pour la rénovation de façade avenue Jean Médecin
– Programme local de l’habitat 2019-2025
– Acquisition amiable des propriétés vulnérables suite à l’effondrement d’avril 2018
– Convention tripartite avec le Collège et le Département pour l’utilisation de l’internat pour les Baroquiales

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Séance du 1er avril 2019

Posted on 12 avril 2019 in Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Délibération portant autorisation de signature d’une convention de partenariat avec AGORA Côte d’Azur dans le cadre des Baroquiales
– Délibération portant modification des tarifs d’occupation du domaine public : intégration d’un prix pour les places de taxi et intégration d’un prix moins-value pour les forains les jours de pluie
– Délibération autorisant la signature d’une convention avec la mairie de Menton pour une police pluri-communale
– Délibération portant incorporation d’un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal
– Intégration d’un bien vacant sans maître dans le domaine communal
– Délibération portant sur la vente d’un terrain communal
– Délibération portant vente d’un terrain non bâti cadastré A 287
– Délibération fixant le tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et incomplet et des emplois non permanents
– Délibération portant approbation du règlement des jardins partagés
– Approbation du compte de Gestion Exercice 2018, Budget de la Commune
– Affectation résultat Commune
– Compte Administratif 2018, Commune
– Budget Primitif 2019 Commune
– Impôts locaux Vote des taux
– Dépenses imprévues et virements de crédits
– Frais croisés
– Subventions 2019 Associations
– Délibération portant attribution du marché 2019 / MPT / 003

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Séance du 7 mars 2019

Posted on 12 avril 2019 in Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Contrat d’assurance des risques statutaires
– Débat d’Orientation Budgétaire
– Délibération portant attribution du marché à procédure adapté 2019/MPT/002

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Séance du 31 janvier 2019

Posted on 28 février 2019 in Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Délibération portant sur l’approbation du bilan de concertation et l’arrêt du projet du P.L.U de la commune de SOSPEL-
– Délibération portant autorisation de signature pour révision des statuts du syndicat mixte « Conservatoire Départemental de Musique des Alpes Maritimes »
– Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
– Délibération portant autorisation de signature de la convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales « PayFip »

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