Délibérations du Conseil municipal

Séance du 27 janvier 2020

Posted on 17 février 2020 in Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Délibération autorisant Madame le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
– Délibération acquisition Calabria piste de béroulf
– Délibération rectification délibération n°201709030008 du 9 mars 2017 opération numéru

Read More

Séance du 10 janvier 2020

Posted on 17 février 2020 in Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Instauration du droit de préemption urbain
– Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité délibération de principe
– Piste de Béroulf acquisition des parcelles
– DM N°4 budget principal de la commune

Read More

Séance du 17 décembre 2019

Posted on 8 janvier 2020 in Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Vente appareil PLAS CADASTRES type CARTOTEC BETA
– Vente véhicule utilitaire marque Citroën type jumper
– Vente véhicule type scooter de marque suzuki 125m3
– Tarifs de reproduction du dossier PLU
– CARF rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
– CARF rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
– Marché de rénovation des deux terrains de tennis
– Tarifs des services enfance/ jeunesse situations exceptionnelles
– Approbation des nouveaux statuts de la CARF transfert de la contribution obligatoire versée au SDIS

Read More

Séance du 14 novembre 2019

Posted on 11 décembre 2019 in Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Approbation du PLU
– Schéma de Cohérence Territoriale de la CARF
– Aménagement de l’espace Parking immeuble les 4 trèfles
– Modification de dénomination de voies NUMERU
– Achat biens Hovsepian et Cunière
– Création de l’opération d’investissement n°440 confortement enrochement ste Marie
– Vente balayeuse mécanisée AZUR MC 200
– Tarifs des services enfance jeunesse rectification erreur de plume
– Attribution d’une subvention à l’association du foyer rural
– Frais de mission mandat spécail ERASMUS+
– Autorisation de recours à l’emprunt
– Désignation d’un coordonnateur communal et recrutement d’agents recenseurs rectificatif
– Recours à des bénévoles à la bibliothèque
– Recours à des bénévoles à la multimédia

Read More

Séance du 8 août 2019

Posted on 7 octobre 2019 in Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Délibération portant attribution du marché à procédure adapté 2019/MPT/005 « prestations de service pour les accueils périscolaires et extrascolaires
– Délibération portant sur les coupes de bois exercices 2020: validation et destination

Read More

Séance du 27 septembre 2019

Posted on 7 octobre 2019 in Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Révision des statuts du SDEG 06
– SDEG adhésion à la compétence optionnelle « éclairage publique »
– Incorporation de biens vacants sans maître dans le domaine privé
– Désignation d’un coordonnateur communal et recrutement des agents recenseurs dans le cadre du recensement 2020
– Délibération portant sur la rénovation et mise en conformité des espaces pour la jeunesse
– Convention CEREMA/ Commune de Sospel

Read More