Délibérations du Conseil municipal

Séance du 9 novembre 2018

Publié le 22 novembre 2018 dans Délibérations du Conseil municipal

– Délibération portant information sur le rapport d’activités CARF 2017
– Délibération portant transfert des restes à réaliser 2017 à la Communauté d’Agglomération de la Riviéra Française: compétence eau et assainissement
– Délibération autorisation Madame le Maire à signer un contrat avec les partenaires du projet Erasmus
– Délibération portant modification N°4 sur le budget prévisionnel de la commune
– Délibération portant modification du tableau des cadres
– Délibération portant attribution du marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la nouvelle école maternelle et le centre de loisirs
– Délibération autorisant Madame le Maire à déposer une demande de défrichement dans le cadre de la construction de la nouvelle route
– Délibération autorisant Madame le Maire à déposer une demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation éventuelle d’une évaluation environnementale

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Séance du 14 septembre 2018

Publié le 26 octobre 2018 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Délibération portant approbation d’un nouveau mandat de gestion avec l’association AGIS 06
– Délibération portant approbation d’une convention avec le Conseil Départemental pour l’assistance administrative et technique pour la création d’une piste d’accès afin de désenclaver les quartiers de Béroulf et Ste Sabine
– Délibération portant signature de la convention de financement avec l’Agence Nationale Erasmus+ dans le cadre du projet intitulé Dialogues et Parcours Artistiques (Baroques)
– Délibération fixant les conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements temporaires dans le cadre du projet Erasmus+
– Délibération portant décision modificative au budget prévisionnel n°3

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Séance du 3 septembre 2018

Publié le 25 octobre 2018 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Délibération portant autorisation de signature de la convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial (PEDT)
– délibération portant application des nouvelles dispositions du code de l’urbanisme pour le Plan Local d’Urbanisme (PLU) en cours d’élaboration
– Délibération portant retrait de la délibération du 1er juin 2018 autorisation de signature d’un mandat de gestion avec l’association AGIS 06
– Délibération modificative pour l’opération NUMERU renommant 7 voies privées
– Délibération portant déclaration préalable à l’édification des clôtures
– Délibération autorisant madame le Maire à signer un protocole d’accord transactionnel avec les consorts CAIRASCHI / FOSSEN
– Délibération pour signature convention relative à la mise à disposition du stade municipal et des dépendances ALGECO
– Délibération pour signature d’une convention relative à l’utilisation des vestiaires et sanitaires de la salle omnisports avec l’ASS section football
– Délibération portant renouvellement de la convention unique d’offres de service proposée par le CDG 06
– Délibération portant signature d’une convention d’application de la charte du parc national du mercantour
– Délibération fixant le tableau des cadres
– Délibération portant modification de la convention avec la coopérative agricole approuvée le 6 avril 2018
– Délibération portant demande de subvention pour la rénovation de façade
– Délibération portant décision modificative budgétaire n°2

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Séance du 2 juillet 2018

Publié le 6 août 2018 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Approbation du règlement intérieur périscolaire
– Délibération admission en non valeur
– Délibération taxe de séjour
– Délibération portant modification de la délibération en date du 1er juin « autorisation temporaire du site Monte Grosso avec l’association Socca »
– Délibération portant sur une DM « création de l’opération nouvelle route » accès aux quartiers Béroulf et Ste Sabine
– Délibération portant modification du programme prévisionnel pour la construction de la nouvelle école maternelle
– Délibération portant sur les coupes de bois exercice 2019 : validation et destination

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Séance du 1er juin 2018

Publié le 9 juillet 2018 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Délibération portant autorisation de signature pour une convention avec l’association EO III Agaisen
– Délibération portant autorisation de signature d’une convention de partenariat avec Agora Côte d’Azur dans le cadre des Baroquiales
– Délibération portant autorisation de signature d’un mandat de gestion avec l’association AGIS 06
– Délibération portant subvention exceptionnelle pour l’association « les racines du pays Niçois »
– Délibération modificative portant débat du PADD
– Délibération portant subvention à l’O.C.C.E
– Délibération pour la vente de 4 appartements communaux
– Délibération portant subvention exceptionnelle pour l’association bévéra rando
– Délibération portant subvention pour la Société Erilia projet de construction résidence St Sébastien
– Délibération modificative pour l’opération NUMERU
– Délibération portant approbation du règlement voirie
– Délibération complémentaire fixant les tarifs pour les festivités « les Baroquiales »
– Délibération pour le transfert de l’actif et des emprunts de l’eau de la commune vers la CARF
– Délibération portant approbation du tableau des cadres
– Délibération pour abrogation des délibérations créant un CT commun et un CHSCT commun entre la commune et le CCAS de Sospel
– Délibération portant retrait de la délibération du 3/06/1967 confirmée par délibération du 30/09/2016
– Délibération portant signature d’une autorisation d’occupation temporaire du site du Monte Grosso avec l’association Socca

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Séance du 6 avril 2018

Publié le 11 juin 2018 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Affectation résultat de la commune
– Approbation du compte administratif 2017 commune
– Approbation du compte de gestion exercice 2017, budget commune
– Approbation du budget primitif 2018 de la commune
– Dépenses imprévues et virements de crédits de la commune
– Approbation du compte administratif 2017, eau et assainissement
– Approbation du compte de gestion exercice 2017 budget eau assainissement
– Approbation du compte administratif 2017 CCAS
– Approbation du compte de gestion exercice 2017 CCAS
– Approbation du budget primitif 2018 CCAS
– Approbation du compte administratif 2017 des aides à domicile
– Approbation du budget primitif des aides à domicile
– Dépenses imprévues et virements de crédits budget CCAS et aides à domicile
– Approbation des délibération créant un CT commun et un CHSCT commun entre la commune et le CCAS
– Délibération portant approbation du programme et de l’enveloppe budgétaire pour lancer la maitrise d’oeuvre de l’école
– Délibération portant approbation d’une convention avec la coopérative
– Délibération fixant le tableau des cadres
– Impôts locaux et vote des taux
– Subventions associations 2018
– Approbation de la suppression de la régie des services Aides à Domicile

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