Délibérations du Conseil municipal

Séance du 15 mars 2018

Publié le 29 mars 2018 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

Séance du 15 mars 2018

– Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)
– Délibération relative à une convention pour la fourniture de repas
– Délibération relative à la réalisation de travaux d’éclairage public parking Tripodi
– Délibération portant attribution de subvention pour rénovation façade
– Délibération portant sur la mise en oeuvre du règlement départemental de défense extérieure contre l’incendie
– Délibération portant protocole d’accord avec la copropriété du lotissement les Euphorbes
– Délibération portant incorporation d’un bien vacant sans maître au domaine privé communal
– Délibération portant résiliation du marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la nouvelle école maternelle

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Séance du 30 janvier 2018

Publié le 29 mars 2018 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

Séance du 30 janvier 2018

– Délibération portant autorisation de procéder au règlement de frais pour la réparation d’un véhicule privé
– Délibération portant la modification du tableau des cadres
– Délibération autorisant madame le Maire à signer une convention avec la commune de Moulinet pour autorisation d’utilisation du dépôt de carburant de la commune de Sospel

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Séance du 12 janvier 2018

Publié le 15 février 2018 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

Séance du 12 janvier 2018

– Délibération sur l’attribution du marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la nouvelle école maternelle et le centre de loisirs

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Séance du 28 décembre 2017

Publié le 15 février 2018 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

Séance du 28 décembre 2017

– Délibération portant autorisation de signature convention d’accès à l’espace sécurisé « mon compte partenaire » avec la CAF
– Tarifs pour l’occupation du domaine public
– Délibération permettant d’étendre le label « saveurs et savoir faire du terroir » à la commune de Moulinet
– Délibération portant l’organisation de battues administratives
– Délibération portant approbation des indemnités de conseils au comptable public 2016
– Délibération portant décision modificatif n°2 de l’exercice 2018 du budget eau et assainissement
– Contrat d’assurance des risques statutaires
– Délibération portant convention de mise à disposition d’un agent communal à la CARF
– Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
– Délibération portant constitution de la commission spéciale pour l’établissement du règlement de voirie
– Délibération portant modification tarif cimetière
– Délibération portant autorisation de procéder au règlement de frais pour la réparation d’un véhicule privé
– Frais croisés
– Délibération portant autorisation de la mise en oeuvre d’un projet dans le cadre du PITER ALPIMED PATRIMOINE

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Séance du 6 octobre 2017

Publié le 1 février 2018 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

Séance du 6 octobre 2017

– Délibération présentation du rapport annuel CARF
– Délibération constitution d’un groupement de commandes pour la souscription des contrats d’assurance
– Délibération complémentaire relative à la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
– Délibération pour la convention de participation santé
– Délibération pour la convention de participation prévoyance
– Délibération relative à l’avis de la commune sur le retrait de la Métropole Nice Côte d’Azur du SDEG

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Séance du 22 septembre 2017

Publié le 19 janvier 2018 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

Séance du 22 septembre 2017

– Décision modificative budgétaire sur le budget communal
– Délibération portant proposition de réalisation de travaux par l’ONF
– Attribution du marché d’exploitation de la station d’épuration de Sospel et travaux d’amélioration de prétraitement des eaux usées ainsi que du traitement des boues
– Indemnités représentative de logement allouée aux instituteurs et institutrices non logés taux pour l’année 2017
– Délibération portant adoption du transfert de compétence « création, entretien et exploitation des infrastructures de recharge de véhicules électriques

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