Délibérations du Conseil municipal

Séance du 19 juin 2017

Publié le 8 août 2017 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

Séance du 19 juin 2017

Objet :
– Délibération approbation et signature de la convention CAF
– Délibération autorisant madame le Maire à conclure un avenant pour le marché de requalification du Boulevard du Malpertus
– Délibération portant autorisation de signature de la convention pour le renouvellement de mise à disposition d’agents d’urbanisme à la CARF
Délibération modificative de l’indemnité spécifique de service
– Délibération portant approbation et signature d’une convention pour la mise à disposition d’électricité
– Délibération sur les tarifs de la piscine municipale
– Délibération sur les tarifs du camping municipal

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Séance du 29 mai 2017

Publié le 8 août 2017 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

Séance du 29 mai 2017

Objet :
– Délibération autorisant madame le Maire à conclure et à signer un marché public pour la fourniture de dispositif pour l’accessibilité
– Délibération autorisant madame le Maire à conclure un marché public pour la fourniture de matériel technique pour le cimetière
– Délibération autorisant madame le Maire à conclure et à signer un marché public pour la réfection du Pont du Roccas
– Délibération autorisant madame le Maire pour changement des fenêtres des écoles maternelles et élémentaire
– Délibération fixant le tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et incomplet et des emplois non permanents
– Délibération portant demande de subvention pour la sécurité des fêtes
– Délibération portant amendement au schéma de mutualisation de la CARF
– Délibération portant demande de subvention pour l’organisation de la fête agricole
– Délibération portant modification de la demande de subvention pour la rénovation des bâtis fortifiés
– Délibération portant motion pour la construction d’une caserne de gendarmerie à Sospel par la CARF

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Séance du 5 mai 2017

Publié le 8 août 2017 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

Séance du 5 mai 2017

Objet :
– Délibération autorisation l’établissement d’une convention avec la société Plus de Bornes
– Délibération portant affectation des fonds de concours
– Délibération portant création de l’opération d’investissement n°415 DM du n°1
– Délibération portant création de l’opération d’investissement n°416 DM n°3
– Délibération portant demande de subvention pour l’organisation des 800 ans du Pont Vieux
– Délibération portant sur la demande des subvention pour le changement des fenêtres de l’école primaire
– Délibération portant approbation du rapport CARF de la commission locale dévaluation des transferts de charges
– Délibération portant attribution des subventions pour les associations
– Délibération portant avenant n°3 au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction d’une nouvelle école
– Délibération portant demande de prêt auprès de la CDC
– Délibération portant demande de subvention pour la rénovation du stade de foot
– Délibération portant demande de subvention pour le changement du vidéoprojecteur de la salle multimédia
– Délibération portant demande de subvention pour le fort de l’Agaisen T1
– Délibération portant lancement d’une souscription auprès de la fondation du patrimoine pour les travaux du Fort de l’Agaisen T1
– Délibération portant modification de l’opération d’investissement n°371 construction d’une école maternelle DM n°2
– Délibération portant renouvellement de la convention de mise à disposition de terrain communal avec l’association Hort des Simples
– Délibération portant sur l’occupation du domaine public
– Délibération portant modification des tarifs de la médiathèque municipale
– Délibération portant sur les tarifs des festivités baroquiales

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Séance du 31 mars 2017

Publié le 13 juillet 2017 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

Séance du 31 mars 2017

Objet :
– Affectation N (2017) du résultat N-1 (2016) service de l’eau et assainissement
– Affectation résultat commune
– Approbation du compte de gestion exercice 2016, budget de la commune
– Approbation du compte de gestion exercice 2016, budget eau et assainissement
– Budget primitif 2017 commune
– Budget primitif 2017 eau et assainissement
– Compte administratif 2016 commune
– Délibération relative à la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions et de l’engagement professionnel
– Délibération portant approbation des nouveaux statuts de la CARF
– Convention de prêt du système acquaprocess pour la commune
– Délibération portant création d’un emploi permanent de catégorie A pour les besoins de services
– Dépenses imprévues et virements de crédits
– Impôts locaux et vote des taux
– Tarif pour l’occupation du domaine public
– Tarif des services / jeunesse
– Compte administratif 2016 eau et assainissement

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Séance du 17 mars 2017

Publié le 18 mars 2017 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

Séance du 17 mars 2017

Objet :
– Délibération prenant acte du Débat d’Orientation Budgétaire

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Séance du 9 mars 2017

Publié le 10 mars 2017 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

Séance du 9 mars 2017

Objet :
– Délibération de non transfert de la compétence d’élaboration des documents d’urbanisme à la CARF
– Délibération portant approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif pour l’année 2015
– Délibération portant approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif pour l’année 2015
– Délibération portant approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’année 2015
– Délibération portant avenant au projet éducatif de développement du territoire
– Délibération portant convention avec la CARF de gestion provisoire dans le cadre du transfert de compétence de la promotion touristique
– Délibération portant convention avec la gendarmerie protocole de participation citoyenne
– Délibération portant convention avec le réseau de transport d’électricité
– Délibération portant convention de partenariat pour la pérennisation du vol libre sur la commune de Sospel
– Délibération portant convention de participation en santé et ou prévoyance
– Délibération portant convention pour la fourniture de repas avec le Département des Alpes Maritimes
– Délibération portant sur la demande de subvention pour la dotation cantonale 2017
– Délibération portant modification des indemnités des élus suite à la mise en place du PPCR
– Délibération relative à la communication au centre des impôts fonciers ou au bureau du cadastre de la liste alphabétique des voies communale

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