Délibérations du Conseil municipal

CCAS séance du 30 juillet 2020

Posted on 17 août 2020 in Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Délibération d’orientation budgétaire principal et budget annexe
– Election à la vice présidence du CCAS
– Approbation du compte de gestion 2019 budget principal
– Approbation du compte de gestion 2019 budget annexe
– Approbation du compte administratif 2019 budget principal
– Approbation du compte administratif 2019 budget annexe
– Adoption du budget annexe 2020
– Frais croisés
– Tableau des emplois

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Séance du 30 juillet 2020

Posted on 17 août 2020 in Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Délibération portant débat d’orientation budgétaire 2020
– Délibération portant approbation du compte de gestion exercice 2019 budget de la commune
– Délibération portant approbation du compte administratif exercice 2019 budget de la commune
– Délibération portant approbation de l’affectation des résultats
– Délibération portant approbation du budget primitif commune exercice 2020
– Délibération portant approbation des subventions aux associations
– Délibération portant création d’une commission municipale affaires scolaires et élections de ses membres
– Délibération désignant les membres élus du CCAS rectificatif

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Séance du 10 juillet 2020

Posted on 4 août 2020 in Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Procès verbal des délégués du conseil municipal en vue des élections des sénateurs
– Fixation du montant des indemnités du maire et adjoints
– Délibération portant délégation du conseil municipal au maire au titre de l’article L.2122 du CGCT
– Délibération portant délégation d’ester en justice
– Délibération portant élection des représentants de la commune dans les organismes extérieurs
– Délibération portant création et compostions des commissions municipales
– Délibération portant création et élection des membres de la commission d’appel d’offre
– Délibération portant désignation des membres élus du CCAS

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Séance du 3 juillet 2020

Posted on 4 août 2020 in Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Procès verbal élection maire et adjoints
– Election maire et adjoints proclamation des résultats
– tableau du conseil municipal
– Délibération fixation du nombre d’adjoints
– Délibération vote des taux d’imposition 2020

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Séance du 27 janvier 2020

Posted on 17 février 2020 in Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Délibération autorisant Madame le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
– Délibération acquisition Calabria piste de béroulf
– Délibération rectification délibération n°201709030008 du 9 mars 2017 opération numéru

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Séance du 10 janvier 2020

Posted on 17 février 2020 in Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Instauration du droit de préemption urbain
– Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité délibération de principe
– Piste de Béroulf acquisition des parcelles
– DM N°4 budget principal de la commune

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