Délibérations du Conseil municipal

Séance du 13 janvier 2017

Publié le 14 février 2017 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

Séance du 13 janvier 2017

Objets :

– Délibération portant demande de subvention pour le changement des fenêtres du groupe scolaire
– Délibération sur les tarifs du domaine public
– Délibération portant approbation du règlement d’occupation du domaine public pour le marché
– Délibération portant approbation du règlement pour le label « saveurs et savoir faire du terroir »
– Délibération fixant le tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et incomplet et des emplois non permanents
– Délibération portant convention de partenariat avec le service pénitentiaire d’insertion et de probation des Alpes Maritimes
– Délibération portant présentation du rapport communautaire d’activités 2015

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Séance du 28 novembre 2016

Publié le 28 décembre 2016 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

Séance du 28 novembre 2016

Objets :

– Décision modificative n°2 de l’exercice 2016 du Budget Eau et Assainissement
– Convention de servitude de passage au bénéfice de M. Franck GRASSELLI pour le raccordement au réseau public d’assainissement
– Décision modificative n°3 de l’exercice 2016 du Budget Eau et Assainissement
– Délibération portant admission en non valeur sur le budget communal
– Délibération portant demande de subvention pour la construction d’une école maternelle
– Délibération portant désaffection et déclassement des parcelles K 528 K 529 et K 530
– Délibération portant modification du règlement intérieur des marchés publics et accords cadres à procédure adaptée
– Délibération portant subvention exceptionnelle à l’association Sospel VTT
– Délibération portant présentation du rapport communautaire sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets
– Délibération approuvant l’aménagement de la forêt communale
– Délibération portant retrait d’un sentier du Schéma départemental d’Itinéraire de randonnées pédestres (PDIPR)
– Délibération portant approbation du projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
– Délibération portant autorisation de signer des conventions pour l’organisation de la sécurité dans les ERP
– Délibération portant sur le tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et incomplet et des emplois non permanents
– Délibération portant sur la participation mutuelle
– Délibération portant sur la clôture régie de recettes et d’avances placées auprès du matériel communal
– Délibération portant sur la clôture de la régie de recettes et d’avances placées auprès de l’office de tourisme

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Séance du 30 septembre 2016

Publié le 20 octobre 2016 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

Séance du 30 septembre 2016

Objets :

– Délibération portant sur les travaux de réfection du réseau Eaux Usées (EU) collecteur Pont de la Concorde
– Délibération portant sur les travaux de réfection du réseau Eaux Usées (EU) collecteur du Merlanson
– Délibération portant sur les travaux de réfection du réseau d’eau potable rue Doïra
– Décision modificative n°1 de l’exercice 2016 du Budget Eau et Assainissement
– Délibération sur les travaux du réseau d’eau potable du Paraïs
– Délibération sur les tarifs pour l’encaissement des produits liés aux facturations de l’eau et de l’assainissement complément à la délibération du 10/05/2016
– Avenant de transfert n°1 au marché pour le schéma directeur de l’eau potable de la commune de Sospel
– Délibération portant attribution d’une subvention pour la réfection de façade
– Délibération portant définitions des conditions de dissolution du SIVOM et de répartition de sa trésorerie
– Délibération portant classement dans la voirie communale des voies ouvertes sur le lotissement de la source
– Délibération portant approbation du règlement d’attribution des subventions communales aux associations
– Délibération portant approbation du titre 2 du règlement d’occupation du domaine public
– Délibération portant demande de subvention pour la mise en place d’un éclairage public au parking Tripodi et espace jeune
– Délibération portant demande de subvention pour les festivités 2017
– Délibération portant rectification d’une erreur sur la délibération portant la tarification des activités péri et extra scolaire
– Délibération portant suppression de toutes les délibération afférentes au prêt de matériel communal
– Délibération portant création de tarifs pour le prêt de matériel communal aux associations et professionnels
– Délibération portant modification de la délibération en date du 15 décembre 2015 pour la vente d’un bien immeuble communal rue Michel Domerego
– Délibération portant demande de subvention pour la réfection de bureau de l’office de tourisme

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Séance du 26 juillet 2016

Publié le 15 août 2016 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

Séance du 26 juillet 2016

Objets :

– Délibération portant approbation de la convention avec l’association run &trail pour l’organisation d’un relais adultes/enfants
– Délibération portant approbation de la charte d’Engagement et de Partenariat avec la poste pour le numérotage des voies
– Délibération portant vote de dénomination et numérotation des voies communales
– Délibération portant approbation de la convention d’occupation du domaine public par la société PLUSDEBORNES
– Délibération portant approbation modification de la demande de subvention pour la mise en accessibilité de la commune
– Délibération portant demande de subvention pour la réalisation du parking de l’Abbaye
– Délibération portant autorisation de commande groupée avec le Conseil Départemental 06

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Séance du 28 juin 2016

Publié le 20 juillet 2016 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

Séance du 28 juin 2016

Objets :

– Délibération portant autorisation de signature de la convention pour le renouvellement de la mise à dispositions des agents du service urbanisme à la CARF
– Délibération portant approbation du compte rendu du conseil municipal jeune
– Délibération portant attribution de subvention pour l’organisation du festidanse
– Délibération portant demande de subvention pour la sécurité des fêtes
– Délibération portant demande de subvention pour l’organisation de la fête agricole
– Délibération portant approbation d’une convention type tripartite pour l’occupation des locaux scolaires par une association
– Délibération portant attribution du marché public 2016/mpt/002

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Séance du 30 mai 2016

Publié le 15 juin 2016 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

Séance du 30 mai 2016

Objets :

– Délibération portant autorisation de signature de la convention avec la SAFER pour un concours technique pour les biens vacants et sans maître
– Délibération portant autorisation de signature de la convention avec le GRETA
– Délibération portant sur la demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire de la sénatrice Mme Colette GUIDICELLI
– Délibération portant sur la de subvention pour l’acquisition d’un aspirateur autoporté et autotracté de déchets urbains et industriels
– Délibération portant destination des coupes de bois exercice 2017
– Délibération portant sur la demande de subvention dotation cantonale 2016
– Délibération portant sur la demande de subvention pour les jardins partagés
– Délibération portant autorisation de signature de la convention avec l’office de tourisme de Menton
– Délibération portant sur la demande de subvention pour l’organisation du festidanse
– Délibération portant modification du règlement périscolaire, extrascolaire et cantine

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