Arrêtés

Arrêté de Catastrophe naturelle

Posted on 31 juillet 2018 in Actualités, Actualités à la Une, Arrêtés

Arrêté de Catastrophe naturelle

Plusieurs d’entre vous ont eu des dégradations de maison suite à l’épisode de sécheresse de l’année passée. Une reconnaissance de catastrophe naturelle avait été demandée.

La commune n’a pas été reconnue en état de catastrophe naturelle pour les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse à la période indiquée.

L’arrêté interministériel daté du 10 juillet 2018 est paru au journal officiel de la République française du 27 juillet 2018. Sospel n’y apparaît pas.

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Arrêté préfectoral n°2017-133 (Vigilance Sécheresse)

Posted on 4 juillet 2017 in Actualités, Arrêtés

Arrêté préfectoral n° 2011-133 du 3 Juillet 2017 de vigilance sécheresse de l’ensemble du département des Alpes-Maritimes applicable jusqu’au 31 Octobre 2017.

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Arrêté préfectoral n°2015-168 (NATURA 2000)

Posted on 4 mars 2015 in Actualités, Arrêtés

Arrêté préfectoral n° 2015-168 du 3 mars 2015 fixant la liste prévue, au 2° du III de l’article L.414-4 et au 2° du IV de l’article 414-4 du code de l’environnement des documents de planifications, programme, projets, manifestations et interventions soumis à évaluation des incidences NATURA 2000

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Arrêté municipal de stationnement sur la Place Saint-Michel

Posted on 30 septembre 2014 in Actualités, Arrêtés

Le stationnement sera interdit à tout véhicule terrestre et à moteur sur la totalité de la Place Saint-Michel et de la Rue St Pierre à compter du :

Lundi 13 Octobre 2014 à 08h00 et jusqu’à nouvel ordre

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Arrêté municipal de circulation sur le Boulevard Jules Ferry (montée des écoles)

Posted on 30 septembre 2014 in Actualités, Arrêtés

La circulation de tous véhicules (sauf véhicules d’urgence) sera interdite durant les périodes scolaires sur le Boulevard Jules Ferry dans le sens de la montée :

Du lundi au vendredi de 08h15 à 08h30

La circulation de tous véhicules (sauf véhicules d’urgence, médecin, municipaux, personnel de service, enseignants et riverains) sera interdite durant les périodes scolaires sur le Boulevard Jules Ferry dans le sens de la montée du lundi au vendredi aux horaires suivants :

De 11h15 à 11h45
De 12h15 à 12h45 le mercredi
De 12h45 à 13h15
De 15h15 à15h45 sauf le mercredi
De 16h15 à 17h00 sauf le mercredi

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