Conseil municipal du jeudi 15 octobre 2020
– Modification des statuts du syndicat mixte du conservatoire départemental de musique des alpes maritimes
– Fixation du montant des élus – rectificatif
– Commission municipale affaires scolaire rajout d’un membre
– subvention ravalement de façades
– délibération portant incorporation de biens vacants sans maître dans le domaine privé communal Saramito Jacques
– Convention territoriale globale
– Recours au contrat d’apprentissage
– tableau des cadres création de postes
– DM N°1 budget commune opération éclairage festifs
information de l’association Arbre
L’association sera ouverte le samedi 12 septembre de 10h à 12h et le samedi 26 septembre de 10h à 12 pour la distribution des colis et récupération des vêtements (le port du masque est obligatoire)
Read MoreCCAS séance du 30 juillet 2020
– Délibération d’orientation budgétaire principal et budget annexe
– Election à la vice présidence du CCAS
– Approbation du compte de gestion 2019 budget principal
– Approbation du compte de gestion 2019 budget annexe
– Approbation du compte administratif 2019 budget principal
– Approbation du compte administratif 2019 budget annexe
– Adoption du budget annexe 2020
– Frais croisés
– Tableau des emplois
Séance du 30 juillet 2020
– Délibération portant débat d’orientation budgétaire 2020
– Délibération portant approbation du compte de gestion exercice 2019 budget de la commune
– Délibération portant approbation du compte administratif exercice 2019 budget de la commune
– Délibération portant approbation de l’affectation des résultats
– Délibération portant approbation du budget primitif commune exercice 2020
– Délibération portant approbation des subventions aux associations
– Délibération portant création d’une commission municipale affaires scolaires et élections de ses membres
– Délibération désignant les membres élus du CCAS rectificatif
Séance du 10 juillet 2020
– Procès verbal des délégués du conseil municipal en vue des élections des sénateurs
– Fixation du montant des indemnités du maire et adjoints
– Délibération portant délégation du conseil municipal au maire au titre de l’article L.2122 du CGCT
– Délibération portant délégation d’ester en justice
– Délibération portant élection des représentants de la commune dans les organismes extérieurs
– Délibération portant création et compostions des commissions municipales
– Délibération portant création et élection des membres de la commission d’appel d’offre
– Délibération portant désignation des membres élus du CCAS
Séance du 3 juillet 2020
– Procès verbal élection maire et adjoints
– Election maire et adjoints proclamation des résultats
– tableau du conseil municipal
– Délibération fixation du nombre d’adjoints
– Délibération vote des taux d’imposition 2020
