Posts made in 9 juillet 2018

Séance du 1er juin 2018

Publié le 9 juillet 2018 dans Actualités, Délibérations du Conseil municipal

– Délibération portant autorisation de signature pour une convention avec l’association EO III Agaisen
– Délibération portant autorisation de signature d’une convention de partenariat avec Agora Côte d’Azur dans le cadre des Baroquiales
– Délibération portant autorisation de signature d’un mandat de gestion avec l’association AGIS 06
– Délibération portant subvention exceptionnelle pour l’association « les racines du pays Niçois »
– Délibération modificative portant débat du PADD
– Délibération portant subvention à l’O.C.C.E
– Délibération pour la vente de 4 appartements communaux
– Délibération portant subvention exceptionnelle pour l’association bévéra rando
– Délibération portant subvention pour la Société Erilia projet de construction résidence St Sébastien
– Délibération modificative pour l’opération NUMERU
– Délibération portant approbation du règlement voirie
– Délibération complémentaire fixant les tarifs pour les festivités « les Baroquiales »
– Délibération pour le transfert de l’actif et des emprunts de l’eau de la commune vers la CARF
– Délibération portant approbation du tableau des cadres
– Délibération pour abrogation des délibérations créant un CT commun et un CHSCT commun entre la commune et le CCAS de Sospel
– Délibération portant retrait de la délibération du 3/06/1967 confirmée par délibération du 30/09/2016
– Délibération portant signature d’une autorisation d’occupation temporaire du site du Monte Grosso avec l’association Socca

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